Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Topona est édité par :
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Raison sociale : Topona
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Statut juridique : Auto-entrepreneur (ou [Précise ton statut si différent])
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Adresse : [Ton adresse postale complète] (ou "Adresse disponible sur demande")
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Adresse e-mail : [Ton adresse e-mail de contact]
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Directeur de la publication : [Ton Nom et Prénom]
2. Hébergement
Le site Topona est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada Site web : https://www.shopify.com
3. Activité
Le site Topona est un site de commerce électronique spécialisé dans la vente de :
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[Liste ici le type d'objets, ex: Accessoires de décoration, Vêtements, etc.]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Topona (textes, visuels produits, logos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Topona ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, même partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles et confidentialité (RGPD)
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les données collectées servent uniquement à :
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La gestion et l'expédition de tes commandes.
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Le suivi de la relation client.
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L'envoi de newsletters (uniquement si tu as donné ton consentement).
Les données ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales. Responsable du traitement : [Ton Nom] Tu disposes d’un droit d’accès, de modification et de suppression de tes données en contactant : [Ton e-mail].
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation, mémoriser ton panier et analyser l'audience. Tu peux configurer tes préférences via les réglages de ton navigateur.
7. Commandes, Livraison et Rétractation
Contrairement aux produits numériques, la vente d'objets physiques impose les règles suivantes :
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Livraison : Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée lors de la commande dans les délais précisés sur le site.
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Droit de rétractation : Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, tu dispodes d'un délai de 14 jours après réception de ton colis pour changer d'avis et demander un retour.
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Retours : Les produits doivent être renvoyés dans leur état et emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf mention contraire.
8. Responsabilité
Topona s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, la responsabilité de l'éditeur ne pourra être engagée en cas de dommage lié à l'utilisation du réseau internet (virus, interruption de service) ou de rupture de stock imprévue.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action devant les tribunaux compétents.